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Publiée le par FRANCOIS-Nathalie
SAMEDI 21 JUIN 2025
ASSEMBLEE GENERALE DU CD57BASKET
Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame, Monsieur,
Conformément aux articles 7 et 8 des statuts du Comité Départemental de la Moselle, nous avons le plaisir de vous informer que vous êtes convoqués pour assister à l’Assemblée Générale Ordinaire du Comité Départemental de la Moselle, qui aura lieu le :
SAMEDI 21 JUIN 2025 à 9H30
(accueil des délégués à 9h00)
Centre de Formation des Apprentis du Bâtiment
CFA BTP Moselle
156 chemin de Blory – 57950 MONTIGNY LES METZ
Nous vous rappelons que chaque association membre est de plein droit représentée par son Président en exercice. Toutefois, le Président peut donner mandat exprès, à une personne de son club licenciée à la FFBB, afin de représenter celui-ci.
L’absence à l’Assemblée Générale (même excusée) d’au moins un représentant par club entraîne pour celui-ci une pénalité financière de 150 €uros.
Conformément à l’article 11 des statuts de la FFBB, lors de cette réunion, les associations dont aucune équipe sénior n’opère en championnat de France devront élire deux licenciés qui représenteront le Comité à l'Assemblée Générale de la FFBB le samedi 11 octobre 2025. Les candidatures doivent parvenir au Comité par lettre recommandée avec accusé de réception pour le LUNDI 2 JUIN 2025 (cachet de la poste faisant foi), terme de rigueur).
(Pour mémoire : Article 6 – paragraphe 4 des statuts du Comité Départemental :
« Une association sportive, et le cas échéant un établissement, membre ne pourra pas participer au vote, par le biais de son représentant, si elle/il n’est pas à jour de ses obligations financières vis-à-vis de la FFBB, du Comité Départemental et de la Ligue Régionale dont elle/il est membre, le cas échéant, dans le respect des dispositions de l’article 5 »).
Pièces à télécharger :
